Par-delà son effluve sentimental indéniable, la confiance est aussi, et surtout, une notion juridique, dont le plein potentiel restait à explorer dans la relation de travail. Notre thèse entreprend précisément de mesurer ce potentiel. Disons-le tout de suite, sans céder à la tentation de voir la confiance partout : celui-ci est immense. Citons pêle-mêle l’allégement de l’obligation de se renseigner de l’employeur, la justification du caractère obligatoire des déclarations patronales, la caractérisation de l’abus de certains droits accordés par le contrat de travail, le renforcement des frontières entre vie personnelle et vie professionnelle … Il n’est pas besoin de poursuivre l’inventaire pour se rendre compte de la vitalité et des virtualités de la confiance dans la relation de travail, des horizons qu’ouvre ce lien particulier.
De façon singulière, notre thèse défend une analyse patrimoniale de la confiance. Si, comme l’affirme les spécialistes, la confiance est porteuse de valeur économique, c’est donc qu’elle entretient des liens avec le « bien » des juristes. En exploitant la notion fidéiste d’ « espérance légitime », nous sommes parvenus à la conclusion qu’il pouvait exister une propriété des revenus futurs légitimement espérés par le salarié. Avec les conséquences que cette qualification implique en termes de protection. Révélatrice du bien, la confiance peut aussi, en certaines circonstances, être elle-même constitutive du bien. En faisant confiance au salarié, l’employeur allège ses coûts de surveillance et réalise des économies… Mais gare à ce que le premier ne détourne pas la confiance investie par le second sous peine de commettre un abus de confiance, au sens de l’article 314-1 du Code pénal…
Ainsi, notre analyse s’efforce d’apporter, tant en théorie qu’en pratique, d’autres voies possibles de réflexions. Elle appelle des solutions jurisprudentielles plus cohérentes.

Date de parution : février 2025