« L’exonération en droit social » se présente comme un sujet prépondérant aujourd’hui dont nul ne peut échapper. Elle correspond à « l’évitement des prélèvements sociaux dus par le salarié ou par l’employeur, voire par l’un et par l’autre ». Elle se matérialise tant lors de l’identification de l’assiette d’assujettissement (exemption ou absence d’assujettissement) que lors de la détermination du montant des prélèvement sociaux dus (allègement de cotisations). Par conséquent, elle se présente comme le véritable pendant des différentes charges sociales assises sur les salaires.
Pour autant, la notion n’est généralement appréciée que de manière parcellaire, et donc, de façon incomplète. Pourtant, l’appréhension globale de la matière permet aux entreprises et à leurs conseils de bâtir des politiques sociales cohérentes et optimisées.
Dans le même temps, par l’évitement de charges sociales qu’elle emporte, l’exonération en droit sociale est fortement encadrée par l’administration sociale. Là encore, seule sa maitrise permet aux entreprises d’éviter les éventuels risques de redressement par l’Urssaf.
Dans un contexte d’inflation des normes en la matière, la thèse propose d’appréhender l’exonération en droit social selon sa nature et ses objets, tant sur le plan théorique que pratique.
L’ouvrage propose donc une étude approfondie de la notion sur son aspect théorique, tout en mettant à la disposition de tous les professionnels des clés de compréhension de la matière.
