Pour une approche renouvelée de la notion d’accident du travail.
Une étude à paraître en 2022
Pilotes
Groupe 2 (2020/2021)
- Olivier Angotti, avocat associé, FTMS
- Alexandre Dubois, Human Resources Vice Président, VALEO
- Andre-Franck Jover, docteur en droit, Responsable des relation sociales, INFOTEL
Groupe 1 (2018/2019)
- Olivier Angotti, avocat associé, FTMS
- Bernard Gauriau, professeur à l’université d’Angers
- Philippe Mauduit, président du Centre de perfectionnement des entreprises
Experts sollicités
- Dominique Olivier, DRH BOSCH France
- Gilles Le Maire, Délégué général France Chimie IDF
- Jacques Texier, Président de l’ ACMS
- Philippe Langlois, agrégé des facultés de droit, avocat au Barreau de Paris
Présentation du projet
Selon l’INRS, un nombre grandissant de salariés déclarent souffrir de symptômes liés à des risques psychosociaux. Le phénomène n’épargne aucun secteur d’activité. Indépendamment de leurs effets sur la santé des individus, les risques psychosociaux ont un impact sur le fonctionnement des entreprises (absentéisme, turnover, ambiance de travail…). Il est possible de les prévenir.
Sous l’effet des mutations du monde du travail telles que la complexité grandissante des tâches, la réduction des temps de repos, l’individualisation du travail ou encore les exigences accrues de la clientèle, la prise en compte des risques psychosociaux est devenue incontournable
Chiffres clés
- En France, 45 % des actifs occupés déclarent devoir (toujours, souvent) se dépêcher
- 25 % déclarent devoir cacher leurs émotions, faire semblant d’être de bonne humeur (toujours, souvent)
- 25 % disent devoir faire appel à d’autres en cas d’incident
- 30 % signalent avoir subi au moins un comportement hostile dans le cadre de leur travail au cours des 12 derniers mois
- 10 % disent devoir faire des choses dans leur travail qu’ils désapprouvent
- 25 % craignent de perdre leur emploi
(Source enquête DARES « Conditions de travail-Risques psychosociaux », 2016).
Le point de vue de planète social
Constats :
- Nos dispositifs réglementaires sont trop complexes et peu lisibles.
- Le soutien en termes d’accompagnement aux entreprises est peu satisfaisant.
- Nos mécanismes de contrôle sont trop répressifs à l’égard des entreprises et encouragent peu la prévention.